AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ Adoption du règlement de taxation 2020 et du programme de dépenses triennales AVIS EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la…
Read MoreÉtiquette : 2018-10-09
Adoption des prévisions budgétaires 2020
AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 DE LA VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE Aux contribuables de la susdite municipalité AVIS EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, par la soussignée,…
Read MoreCalendrier des séances ordinaires 2020
AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2020 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville de Grande-Rivière,…
Read MoreAdoption du règlement V-697/09-19
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT V-697/09-19 RELATIF AUX PROJETS DE DÉVELOPPEMENTS DOMICILIAIRES AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville de Grande-Rivière, QUE : Lors de la séance extraordinaire tenue le 24 septembre 2019, le conseil municipal a adopté le règlement V-697/09-19…
Read MoreCalendrier des séances ordinaires 2019
AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2019 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville de Grande-Rivière, QUE : Lors de la séance ordinaire tenue le 10 décembre 2018, le conseil municipal a adopté le calendrier de ses…
Read MoreAvis de la tenue des séances du budget
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE AVIS PUBLIC Séances du budget La Ville de Grande-Rivière adoptera ses prévisions budgétaires 2019 lors d’une séance extraordinaire qui se tiendra le lundi 17 décembre 2018, à 19 h, en la salle de l’hôtel de ville. Le règlement de taxation, ayant pour objet d’établir le taux de taxe foncière…
Read MoreV‐693/10‐18 - Règlement relatif au Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
2018‐10‐09 RÈGLEMENT V‐693/10‐18 ADOPTION DU RÈGLEMENT V‐693/10‐18 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT que la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale prévoit, à l’article 16, que chaque municipalité doit être dotée d’un code d’éthique et de déontologie pour les employés municipaux; CONSIDÉRANT que suite à l’adoption du projet de loi 155,…
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Avis aux occupants de la rue du Parc
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE Avis public Occupants de la rue du Parc La Ville de Grande-Rivière a mandaté la firme Can-Explore pour procéder à des tests à la fumée. Aujourd`hui, 20 novembre, une opération visant à trouver des raccordements illicites (eaux pluviales déversées dans le réseau domestique) sur la rue…
Read MoreDépôt du rôle triennal 2019, 2020 et 2021 – 1re année
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE GRANDE-RIVIÈRE Rôle triennal, 1re Année Avis au public Dépôt du rôle triennal de l’évaluation foncière de la Ville de Grande-Rivière pour les années 2019, 2020 et 2021. AVIS AU PUBLIC est par les présentes donné, QUE le rôle triennal de l’évaluation foncière de la Ville de Grande-Rivière pour les…
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